Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU BELLES-GRAVES Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée
STE CIVILE DU CHATEAU BELLES-GRAVES, S.C.

Numéro de dépôt :
3248277
Date de dépôt :
22/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2023
CHATEAU BELLES-GRAVES Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée de STE CIVILE DU CHATEAU BELLES-GRAVES

Présentation de la marque CHATEAU BELLES-GRAVES Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée

Déposée le 22 septembre 2003 par la société STE CIVILE DU CHATEAU BELLES-GRAVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU BELLES-GRAVES Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est la société STE CIVILE DU CHATEAU BELLES-GRAVES domicilié(e) 1 ALLEE DE BELLES-GRAVES - 33500 - NEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 633 958 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STE CIVILE DU CHATEAU BELLES-GRAVES domicilié(e) 1 ALLEE DE BELLES-GRAVES - 33500 - NEAC - France.

La marque CHATEAU BELLES-GRAVES Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU BELLES-GRAVES Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée est expirée depuis le 22 septembre 2023.

STE CIVILE DU CHATEAU BELLES-GRAVES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA MAULEONE Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée , CHATEAU LA MAULEONE , CHATEAU LA BOTTIERE , CHATEAU BELLES GRAVES


STE CIVILE DU CHATEAU BELLES-GRAVES, S.C. - 1 ALLEE DE BELLES-GRAVES - 33500 - NEAC - France - SIREN 349633958


STE CIVILE DU CHATEAU BELLES-GRAVES - 1 ALLEE DE BELLES-GRAVES - 33500 - NEAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-10

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2013 n°2528405 - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-04-24

Vin d'appellation d'origine contrôlée.